Conditions d’utilisation

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d. prendre part à toute activité ou manipuler du matériel identifiant dans le but de présenter faussement l’origine du contenu;

e. téléverser, publier, utiliser ou rendre disponible d’une autre façon tout contenu sujet à des restrictions de divulgation;

f. téléverser, publier, utiliser ou rendre disponible d’une autre façon tout matériel, article, renseignement ou contenu qui enfreint ou viole quelque brevet, droit d’auteur, marque de commerce ou tout autre droit exclusif;

g. téléverser, publier, utiliser ou rendre disponible d’une autre façon toute publicité ou tout matériel promotionnel non autorisé ou non sollicité, y compris, sans s’y limiter, des messages non sollicités, des pourriels, des chaînes de courriels, des opérations pyramidales ou toute autre forme de sollicitation;

h. téléverser, publier, utiliser ou rendre disponible d’une autre façon tout matériel contenant des virus informatiques ou tout autre code, fichier ou logiciel informatique malicieux qui nuirait à l’usage de tout matériel ou logiciel informatique ou équipement de télécommunications;

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j. recueillir ou stocker des renseignements personnels sur d’autres usagers de ce Site; ou

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Ces Conditions d’utilisation peuvent être modifiées sans préavis. Vous renoncez expressément à tout droit de recevoir un préavis à tout changement des présentes Conditions d’utilisation. Tout usage du Site après la date de publication des modifications à ces Conditions d’utilisation constitue votre acceptation de ces modifications.

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Le Fournisseur du Site peut modifier, suspendre, résilier ou mettre fin à l’exploitation de ce Site ou à la prestation de tout service sans préavis et se réserve le droit de refuser d’offrir des services à qui que ce soit, avec ou sans motif.

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